Conseil d’Administration

CONSEIL D’ADMINISTRATION
STATUTS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le club est une association Loi de 1901 dirigée par un conseil d’administration et son bureau.

Le conseil d’administration 2018/2019

Le bureau directeur

Président : Gilles CHATENET

Premier Vice Président :  Frédéric PERNICE

Vice Président – Président de la Section Aviron : Mélinée Donato

Vice Président – Président de la section Motonautisme : Patrick MANGIN

Vice Président – Président de la section Voile : Matteo CARLI ROY

Secrétaire Général :  Franck SANTINELLI

Trésorier : Yves DE PESLOUAN

Capitaine d’armement : Jean Nicolas BONDALETOFF

Les autres administrateurs

Olivier ZANOTTI

Michel BOËR

Louis ENJALBERT

Cédric HAMON

Jean-Claude LUZORO

Jean-François MIQUELIS

La secrétaire

Sylviane CHÊNEBRAS

Trombinoscope

 

STATUTS & RÈGLEMENT INTÉRIEUR


STATUTS

Publication Préfecture et Journal Officiel

Statuts au 18/04/2018

 

 

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

RETOUR AUX STATUTS
Le présent règlement intérieur, prévu par l’article 41 des statuts du Club Nautique de Nice, vient compléter ceux-ci et a pour but d’énoncer et de rassembler en un seul document les consignes à respecter et les règles à appliquer en matière de sécurité des pratiquants, pour la bonne utilisation et l’entretien du matériel ainsi que des installations.

Le présent règlement intérieur adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire du 29 novembre 2014, s’impose aux professionnels de l’association (salariés, prestataires de service de l’association…..), à tous les membres et à toutes les personnes se trouvant régulièrement au sein du Club Nautique de Nice, qui se doivent d’avoir, en toutes circonstances, une attitude et un comportement conforme à l’Etiquette Navale et donc d’observer les règles de politesse et de courtoisie correspondantes.

TITRE I
ORGANISATION GÉNÉRALE

CHAPITRE 1: DESCRIPTION DES LOCAUX ET INSTALLATION DU CLUB

A – Locaux communs à toutes les sections :

Bureau du secrétariat, salle polyvalente, vestiaires hommes et femmes, restaurant, club-house, plage.

B – Locaux et espaces sous la responsabilité des sections:

– Section voile : hangar voile, ateliers voile, vivier Véran, dalle des Stars, pontons des dériveurs, dalle de compétition voile légère, local Optimist, local rotonde.
– Section aviron : hangar aviron, salle de sport, atelier aviron, ponton d’embarquement.
– Section motonautisme : garages à jets-ski, atelier motonautisme.

C – Matériel de levage (palan, treuil) : dont les conditions d’utilisation sont précisées ci-après.

CHAPITRE 2: CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION DES LOCAUX ET INSTALLATIONS DU CLUB

– ACCÈS AUX INSTALLATIONS :
L’accès au Club est réservé aux membres à jour de leur cotisation, à leurs invités ainsi qu’aux personnes venant pratiquer au Club dans le cadre de conventions précises (stagiaires, scolaires, groupes). Tout membre du Club pourra se faire accompagner, à titre gratuit et de manière occasionnelle d’un à deux invités qui ne pourront en aucun cas utiliser le matériel sportif du Club. Les membres invitants devront se procurer les invitations nominatives correspondantes auprès du secrétariat en amont de la date d’invitation ou le jour même si le secrétariat est ouvert. Ils devront rester avec leurs invités pendant leur séjour au Club.

– LES CASIERS :
L’attribution des casiers est liée à la qualité de membre. Cette attribution est faite à titre onéreux dans la limite des disponibilités. Les sociétaires démissionnaires ou en congé devront vider leur casier sans délai et, au plus tard, le 31 décembre. Passé ce délai, il sera repris possession des casiers et leur contenu éventuel sera tenu à la disposition de leurs propriétaires pendant 3 mois. Les cadenas des casiers sont achetés par les attributaires qui pourront laisser un double de leur clé au secrétariat du Club.

Il est formellement interdit d’occuper des casiers vides ou de transférer ses affaires d’un casier à l’autre sans en avoir reçu l’accord préalable du secrétariat Si tel était le cas le Club se réserve le droit de procéder à l’ouverture des casiers illicitement occupés, de vider ceux-ci, de conserver leur contenu pendant 3 mois et d’appliquer aux contrevenants les mesures disciplinaires prévues dans nos statuts.

De même le Club se réserve le droit d’ouvrir les casiers sans préavis en cas de besoin d’intervention inopinée (travaux urgents par exemple).

– PRESTATIONS SPÉCIFIQUES :

Indépendamment des cotisations précisées à l’article 13 des statuts et s’appliquant aux sociétaires en fonction de leur âge, le Club pourra percevoir des redevances destinées à financer les prestations spéciales mises en place par le Club. Ces prestations trouvant une contrepartie dans les dépenses réelles du club, les redevances sont perçues en même temps et dans les mêmes conditions que les cotisations de base.

TITRE II
DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES SECTIONS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

La sécurité doit être un souci constant et conditionne l’activité du club et l’action des dirigeants, du personnel du Club et des prestataires de service de l’association.

Les pratiquants se doivent d’appliquer à la lettre les consignes du présent règlement intérieur, spécialement celles prévues au présent titre, ou celles qui seraient régulièrement portées à leur attention.

Le Club n’encadre les pratiquants que pendant les activités qu’il organise et qu’il surveille.

En dehors de ces séances encadrées, les pratiquants et en particulier les mineurs présents dans les installations du Club le sont sous leur propre responsabilité ou celle de leur représentant légal. Ils sont tenus d’y observer les règles de bonne conduite sous peine de sanction ou d’exclusion.

La sécurité du Club repose sur un certain nombre de dispositions communes aux sections sportives.

Les chefs de base et les moniteurs sont les acteurs essentiels de la sécurité. Ils sont chargés d’exposer les règles de sécurité à tous les pratiquants et de s’assurer qu’elles sont comprises et appliquées.

Les Présidents de section, les Administrateurs ainsi que les membres qui s’investiraient bénévolement dans l’activité des sections sont chargés d’assurer le contrôle régulier des règles de sécurité mises en place et, le cas échéant, d’aider les moniteurs à les faire accepter par l’ensemble des pratiquants.

Le Président du Club rappelle les règles de sécurité et sensibilise les Administrateurs et le personnel à ces règles afin qu’une obligation de prudence soit respectée en toutes circonstances.
Tout utilisateur du matériel du Club ou de ses installations a l’obligation de respecter les consignes de sécurité du présent règlement intérieur ou celles qui lui seraient communiquées ultérieurement et de se conformer aux instructions du personnel.

Tout propriétaire d’un bateau, membre du Club, reste seul juge d’apprécier si le temps est manœuvrable en fonction du bateau dont il dispose, de ses compétences et de son entraînement. Pour parfaire son information il pourra utilement consulter les panneaux mis à disposition telles que les prévisions journalières météo (dont la station météo située à l’entrée du secrétariat), ainsi que les horaires des mouvements portuaires. Ces moyens d’information ont pour seul but de permettre à ces pratiquants non encadrés d’apprécier les conditions dans lesquelles ils peuvent sortir en mer.
Le club n’est pas responsable des membres que ce propriétaire invite à bord.

Les emplacements disponibles pour les « Stars» étant comptés, un bateau qui ne participerait au moins deux fois par an à une régate perdrait ses droits d’occupation de la dalle même s’il est à jour de la redevance correspondante.

CHAPITRE II : ZONES DE NAVIGATION

Les dispositions ci-dessous correspondent aux lois et règlements en vigueur et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par les autorités compétentes :

– Port de Nice : il est interdit de pratiquer la natation et les sports nautiques dans les eaux du port et dans les passes navigables. La pratique de l’aviron est donc interdite à l’intérieur du port, sauf accord spécifique de la Capitainerie et des officiers du port.

La pratique de la voile, de l’aviron, du stand-up paddle, pédalo ou de toute autre embarcation du Club dans l’avant-port doit se limiter aux seules manœuvres de sortie et de rentrée de nos bateaux dans le bassin de la Tour Rouge.

– Voie d’accès portuaire : le cône d’accès portuaire est délimité par le plan ci-annexé. Il constitue une zone de navigation prioritaire pour les navires de guerre et de commerce de plus de 50 mètres. Les 3 feux rouges superposés, situés à l’extrémité Est de la digue indiquent un mouvement imminent de sortie ou d’entrée d’un bateau prioritaire. Cela n’exempte pas les moniteurs encadrant la sortie ou les pratiquants d’un contrôle visuel ou d’interroger, par VHF, la Capitainerie.

– Zone littorale : il s’agit d’une zone de 300 mètres de large le long du littoral et dans laquelle, en raison des dangers courus par les baigneurs et les plongeurs sous-marins, la navigation de tous les bateaux à voile ou à moteur est interdite à une vitesse supérieure à 5 nœuds et doit se faire avec la plus grande vigilance, particulièrement dans les zones à risques (notamment au-devant des plages).

– Bande côtière : Elle se situe au-delà de la zone littorale ci-dessus définie.

– Les dériveurs légers peuvent évoluer jusqu’à 2 milles d’un abri dès lors qu’ils naviguent sous le contrôle d’un bateau de sécurité immatriculé.

– Les bateaux d’aviron non immatriculés doivent rester à 1 mille d’un abri sauf s’ils sont sous la surveillance d’un bateau de sécurité immatriculé.

– Les Stand-up paddle, pédalo et autres embarcations de même type doivent rester dans la zone des 300 mètres.

CHAPITRE III : LICENCES

Les licences émises par les instances fédérales (F.F.V., F.F.A.) assurent la couverture des pratiquants en matière de Responsabilité Civile et Individuelle Accident.

Aucun pratiquant ne peut embarquer sur un bateau du club sans être titulaire d’une licence en cours de validité.

Les Responsables Techniques Qualifiés sont responsables du contrôle de la bonne application de cette règle. Les situations non régularisées impliquent nécessairement l’interdiction de sortie du pratiquant concerné.

Les Présidents de section sont responsables du bon fonctionnement du dispositif de contrôle et feront des inspections régulières pour s’assurer qu’il s’applique correctement.

Pour les pratiquants bénéficiant d’une licence ou d’une assurance autre que fédérale, le secrétariat ou les moniteurs sont chargés de vérifier, avant le premier embarquement et pour autoriser la sortie, la réalité de cette assurance.

CHAPITRE IV : MOYENS PERMETTANT D’ASSURER LA SÉCURITÉ DES PRATIQUANTS

– Bateaux de sécurité :

Le club dispose d’une flotte de bateaux de sécurité destinée à l’encadrement des activités organisées par l’association.

Toutes les personnes amenées à assurer la sécurité des pratiquants sur l’eau (moniteurs, initiateurs, bénévoles habilités) doivent être titulaires du permis mer si le moteur du bateau de sécurité est d’une puissance supérieure à 6 Cv.

Les chefs de base ou leurs remplaçants sont seuls habilités à autoriser l’usage des bateaux de sécurité de leur section.

– VHF :

Toute personne assurant la sécurité des pratiquants sur l’eau (moniteurs, bénévoles), devra être équipée d’une VHF ou d’un matériel de communication en état de marche lui permettant de prévenir, en cas de besoin, les autres moniteurs, le secrétariat ou les organismes de secours.

– Équipements de sécurité individuels (brassières ou gilets de sauvetage) :

Ils sont obligatoires à bord des bateaux. Le chef de bord des bateaux collectifs s’assurera, avant de prendre la mer, que le nombre de brassières correspond au nombre de personnes embarquées. En voile légère les pratiquants devront obligatoirement les capeler.

TITRE III
DISPOSITIONS DE SÉCURITÉ SPÉCIFIQUES
A LA SECTION VOILE

Les règles de sécurité relatives à la pratique de la voile sont prévues par les textes, édictés par le ministère de tutelle, la Préfecture, les Affaires Maritimes, la Fédération Française de Voile, qui s’appliquent au club et à ses pratiquants.

Aucune sortie en mer sur le matériel du club ne pourra se faire sans la présence et l’agrément d’un moniteur du club ou du chef de bord pour les bateaux collectifs, qui consigneront la sortie sur le registre des sorties.

Les moniteurs sont seuls habilités à autoriser la sortie d’un membre ou d’un pratiquant en fonction des conditions météorologiques et de la compétence de l’intéressé. Certains pratiquants peuvent se voir refuser une sortie alors que d’autres, plus expérimentés, sont autorisés à sortir. Les pratiquants dont la sortie en mer a été refusée sont tenus de se conformer à cette décision.

Les pratiquants de moins de 16 ans doivent être aptes à s’immerger et nager au moins 25 mètres. Les pratiquants de plus de 16 ans doivent pouvoir plonger et nager au moins 50 mètres. Ils peuvent présenter un certificat d’une autorité qualifiée. Le pratiquant pourrait être soumis, avant son premier embarquement, à un test correspondant aux conditions de sa pratique sur parcours réalisé avec une brassière, visant à vérifier l’absence de réaction de panique.

La navigation, lors de sorties encadrées faites sous la surveillance directe d’un moniteur, doit se faire groupée. Les pratiquants autorisés à naviguer de façon individuelle ne doivent pas quitter la zone de navigation sans l’agrément du moniteur du Club. Il est interdit de dessaler volontairement sans la présence et l’agrément du moniteur du Club encadrant la sortie de voile. En cas de dessalage involontaire, il est recommandé de ne jamais lâcher son bateau, sauf consigne contraire d’un moniteur du Club.

Les baignades depuis les bateaux sont interdites.

Les pratiquants sont priés de prendre soin du matériel, de ne pas monter sur un bateau tant que celui-ci n’est pas entièrement à l’eau, d’éviter toute collision avec d’autres bateaux, même en cas de priorité et d’aborder les pontons avec précaution.

Les bateaux devront être rincés à l’eau douce après utilisation et le matériel (voiles, brassières, etc.) doit être rangé. Les avaries éventuelles doivent être signalées au moniteur.

Les dégradations du matériel peuvent entraîner, pour le pratiquant, sa participation aux réparations ou une interdiction d’user de ce matériel.

Les moniteurs doivent impérativement veiller à ce que les pratiquants ne donnent pas de coup aux bateaux situés sur la dalle menant aux pontons dériveurs

Les membres de la section voile doivent impérativement veiller à ne pas heurter les bateaux se situant, dans l’enceinte du bassin de la tour rouge, mais également sur la dalle (Stars). En cas de dommages créés sur ces bateaux, ils doivent impérativement le signaler au chef de base.

Pour les activités « Stand Up Paddle » et pédalo les règles suivantes d’utilisation des matériels doivent être observées.

Hors stages stand up paddle, ces activités sont réservées aux seuls membres possédant une licence sportive (voile ou aviron). Elles seront toujours exercées pendant les heures d’ouverture de la section voile avec, au minimum une surveillance à terre, étant entendu que seuls les moniteurs sont habilités à préciser les zones de navigation possibles et à autoriser leur utilisation en fonction notamment de l’âge et de la taille des pratiquants. Ces derniers devront être inscrits sur le registre de sortie.
Les matériels sont cadenassés et délivrés par les seuls moniteurs.

TITRE IV
DISPOSITIONS SÉCURITÉ SPÉCIFIQUES A LA SECTION AVIRON

Les règles de sécurité relatives à la pratique maritime de l’aviron ou sa pratique en eaux intérieures sont prévues par les règlements approuvés par le Comité Directeur de la F. F. d’Aviron qui s’appliquent au Club.

Les éléments les plus importants ainsi que les points spécifiques au Club Nautique de Nice sont rappelés ci-après.

Un certificat médical autorisant la pratique de l’aviron est exigé chaque année.

Aucun pratiquant ne pourra sortir en mer, quel que soit son niveau, sans avoir rempli préalablement le registre de sorties indiquant le nom du chef de bord, ceux des équipiers, l’heure de sortie, la destination et l’heure prévue de retour. Au retour, le chef de bord indiquera l’heure réelle de retour et les incidents qui auraient pu survenir pendant la sortie.

L’embarquement de brassières de sécurité est obligatoire pour tous, y compris les rameurs expérimentés qui doivent s’assurer que le gilet choisi correspond à leur taille et leur poids. Les brassières seront enfilées dès que les conditions de navigation (état de la mer, vent, etc) le nécessiteront ou dès que le moniteur encadrant la séance l’exigera.

Aucun bateau ne pourra sortir en mer, dans le cadre de sorties non encadrées sur l’eau si son chef de bord n’est pas un rameur expérimenté, reconnu comme tel par le moniteur ou le chef de base.

Aucune sortie, non encadrée sur l’eau, ne pourra se faire sans qu’il y ait une sécurité à terre et sur la base (chef de base, moniteur, bénévoles chargés de la sécurité).

Les benjamins, minimes et cadets ainsi que les stagiaires, quel que soit leur niveau d’expérience, ne peuvent sortir en mer que dans le cadre de séances encadrées.

Les juniors devront fournir une autorisation de leurs parents de pratiquer en dehors des séances encadrées sur l’eau.

Les rameurs prendront le plus grand soin du matériel qui sera rincé à l’eau douce après chaque sortie avant d’être rangé. Les avaries éventuelles doivent être signalées au moniteur ou consignées sur le registre des sorties.

Les dégradations répétées du matériel pourront entraîner, pour le pratiquant négligeant, une interdiction d’user de ce matériel ou la participation aux réparations.

La navigation de nuit est strictement interdite.

En cas de chavirage, il convient de mettre immédiatement sa brassière de sécurité, ne pas abandonner le bateau et, si possible, remettre le bateau à flot. A défaut, il convient de se hisser à califourchon sur le bateau ou s’y accrocher et mettre en œuvre tout moyen pour se signaler.

Les rameurs se déplaçant sur un bateau d’aviron dos à la marche, l’observation régulière de leur espace arrière est une action de sécurité indispensable pour eux-mêmes, ainsi que pour les nageurs, les plongeurs sous-marins ou tous bateaux à poste fixe qui se trouveraient sur leur trajet.

Le niveau de pratique d’un rameur évolue comme suit :

– Débutant : rameur n’ayant pas encore atteint l’autonomie généralement acquise après cinq séances encadrées sur l’eau par un moniteur.

– Autonome : un pratiquant est autonome lorsqu’il est jugé capable, par le personnel d’encadrement de la section, d’organiser matériellement sa sortie et de la réaliser en parfaite sécurité dans le respect des règlements en vigueur. En général cette autonomie est atteinte au bout de cinq séances mais le niveau du pratiquant reste à l’appréciation exclusive du moniteur ou du chef de base.

– Expérimenté : un rameur expérimenté a généralement plusieurs années de pratique, est apte à juger des risques que peut présenter sa sortie et a les moyens physiques de se sortir d’un mauvais pas.

TITRE V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX JETS-SKI

Leur circulation est interdite dans les zones balisées, y compris dans les chenaux réservés aux sports nautiques de vitesse. La navigation de ces engins doit se faire exclusivement de jour et jusqu’à 2 milles du rivage sauf pour les jets-ski à bras articulés limités à 1 mille.

Il est rappelé que les voiliers sont toujours prioritaires sur les jets-ski.

Le remisage d’un jet-ski dans un espace réservé (box) à l’intérieur des installations du Club est strictement réservé aux membres du club à jour de leur cotisation et redevances et ayant souscrit une assurance Responsabilité Civile pour les dommages qu’ils pourraient causer aux tiers. L’original du titre de navigation et l’assurance doit être présentée chaque année.

Chaque adhérent propriétaire d’un jet-ski l’utilise ou le prête à des membres du club exclusivement, sous sa propre responsabilité. Toute invitation d’un non membre par un adhérent propriétaire d’un jet-ski est subordonnée à l’autorisation préalable du Président de la section motonautisme.

Le Club décline toute responsabilité concernant d’éventuels vols ou dégradations survenus dans son enceinte.

Il est strictement interdit de stocker de l’essence ou des solvants dans les box à l’exclusion des réservoirs des jets-ski.

II est par ailleurs interdit de procéder à de grosses réparations dans l’enceinte du Club, sauf dans le local fermé prévu à cet effet (dont la mise à disposition est autorisée par le Président de la section motonautisme), de procéder à des essais, réglages ou chauffage des moteurs et de procéder à toutes autres opérations générant des nuisances sonores.

Tout propriétaire d’un jet-ski reste seul juge d’apprécier si sa sortie peut être effectuée en sécurité et est seul responsable du bon respect des règles de navigation dans l’avant-port et en mer.

La vente d’un jet-ski n’implique pas que le nouveau propriétaire, même s’il est membre du club ou prévoit d’adhérer au Club, puisse reprendre le box occupé par l’ancien propriétaire. Ce point devra être précisé avant toute transaction.

L’attribution d’un box à un membre du Club relève du Conseil d’administration sur proposition du Président de la section Motonautisme.

TITRE VI
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES A LA PLAGE

La plage qui jouxte la dalle des Stars et son équipement, est mise à disposition des seuls membres à jour de leur cotisation ainsi qu’à leurs invités tel que défini au chapitre 2 du titre I du présent règlement. Le mobilier d’extérieur ne doit pas quitter la plage.

Les stagiaires, les scolaires et les groupes, qui n’ont pas qualité de membre, ne peuvent avoir accès à cette plage.

La baignade pouvant être pratiquée à partir de la plate-forme n’est pas surveillée.

L’utilisation de cette espace doit se faire dans le respect de tous.

TITRE VII
RÈGLES D’UTILISATION DU MATÉRIEL ROULANT DU CLUB

CHAPITRE I – Règles de conduite

La conduite des véhicules du club est réservée aux seules personnes habilitées et désignées (entraîneurs, etc…).

Les conducteurs occasionnels devront figurer sur une liste approuvée par le Conseil d’administration.

Un jeune conducteur, tel que défini par les contrats d’assurances, ne peut conduire un véhicule du Club.

La conduite des véhicules du Club implique le strict respect du Code de la Route.

Les conducteurs tractant des remorques devront se conformer aux règles édictées en la matière et vérifier avant le départ qu’ils ont bien le permis correspondant à l’attelage envisagé.

CHAPITRE II – Règles d’affectation des véhicules

Les règles d’affectation des véhicules entre les sections s’appuieront sur les critères suivants : distance – durée – nombre de personnes transportées – coût financier du déplacement – anticipation du besoin.

Un cahier sera ouvert au secrétariat afin que les utilisateurs potentiels indiquent leurs réservations ce qui permettra de connaître l’affectation des véhicules et la situation de ces derniers. La préférence sera donnée à ceux qui auront le mieux anticipé leurs besoins.

Les équipes compétition du Club seront prioritaires par rapport aux autres besoins. Toute utilisation d’un véhicule devra avoir l’aval préalable des entraîneurs. L’utilisation de véhicules personnels, hors les cas d’impossibilité d’utiliser le matériel roulant du Club, ne donnera lieu à aucune prise en charge financière par le Club. Les Présidents de section contrôleront la bonne application de cette mesure. L’utilisation d’un véhicule personnel se fera en tout état de cause sous la seule responsabilité du propriétaire de ce véhicule.

CHAPITRE III – Règles d’entretien des véhicules

– Carnet de bord :

Chaque utilisateur devra renseigner de manière très précise le carnet de bord du véhicule lors de chaque déplacement en indiquant en particulier les kilométrages départ et arrivée, la destination et en signalant tous problèmes tels que bruit, fuite, consommation anormale d’eau ou d’huile, batterie défaillante, ampoules hors service ou un éventuel accrochage intervenu pendant le déplace- ment. 12
Il sera responsable devant le Conseil d’administration de toute infraction à cette règle.

Les véhicules rentrant d’un déplacement doivent être restitués en bon état de propreté. Le conducteur ayant réalisé un déplacement en sera tenu pour responsable et devra procéder à cette opération dans les délais les plus brefs.

Le coordonnateur technique du matériel roulant désigné par le Conseil d’administration, est habilité à prendre toutes les mesures pour lutter contre les dysfonctionnements relatifs à l’entretien de ce matériel. Il rend compte régulièrement devant le Conseil d’administration de l’état du parc roulant et des anomalies / incidents relevés.

TITRE VIII
UTILISATION DES AUTRES ÉQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS

CHAPITRE I : Installations du club, vestiaires et sanitaires

L’entrée des deux roues est interdite dans l’enceinte du Club.

Les utilisateurs de ces locaux doivent avoir un comportement en tous points convenable et respectueux des autres usagers.

Les locaux devront être laissés après usage dans un état correct de propreté.

CHAPITRE II – Salle de sport et ergomètres

Ces équipements, relevant du contrôle de la section Aviron, sont ouverts aux autres membres du club à jour de cotisation et possédant une licence sportive ou une assurance individuelle à l’exclusion des mineurs non encadrés. Les utilisateurs des équipements disponibles dans cette salle doivent veiller à remettre en place le matériel utilisé et en prendre soin. Ils doivent décider par eux-mêmes s’ils sont aptes à utiliser ces équipements et quels exercices ils peuvent pratiquer. La responsabilité du club ne saurait être recherchée en cas d’accident.

La section Aviron est chargée de proposer les horaires d’ouverture de la salle de sport et de les faire appliquer.

CHAPITRE III – Ateliers

L’accès aux ateliers est réservé aux salariés et prestataires de service de l’association pour les seuls besoins du club (réparations, travaux, etc.). Ces locaux ne devront jamais rester ouverts sans surveillance, chaque utilisateur devant refermer l’atelier à son départ.

Le stockage de matières inflammables dans ces locaux est interdit.

Des membres pourront ponctuellement utiliser ces ateliers sous la responsabilité des salariés et prestataires de service de l’association habilités.

CHAPITRE IV : Utilisation du matériel de levage (palan, treuil)

Leur usage et mise en œuvre est exclusivement réservé aux personnes majeures habilitées. En aucun cas, un mineur ne peut les faire fonctionner.

CHAPITRE V – Informatique / Téléphonie

L’usage des matériels informatiques du Club et du réseau téléphonique est réservé aux Administrateurs aux salariés et prestataires de service de l’association. Les communications téléphoniques doivent se rapporter aux seules activités du Club.

Autant que faire se peut, les utilisateurs de ces matériels devront limiter, en nombre et en durée, les communications en privilégiant les moins coûteuses et celles vers un numéro fixe.

CHAPITRE VI – Installations extérieures (dalle, épi, terrasse, bassin de la Tour Rouge)

L’organisation de manifestations par des membres du Club est soumise à l’approbation préalable d’un Administrateur du Club habilité. L’organisateur, qui doit être majeur et membre du Club, remplira une demande précisant les données principales relatives à la manifestation envisagée : date, heure de fin de la manifestation, nombre estimé de participants, proportion d’invités extérieurs qui ne doit pas excéder 50% du nombre total de participants. Tout contrevenant s’expose aux mesures disciplinaires prévues dans les statuts du Club.

Ces manifestations ne doivent s’accompagner d’aucune gêne pour les membres (bruit excessif, etc) et l’emplacement doit être parfaitement nettoyé après la fin des festivités. L’organisateur qui doit rester jusqu’à la fin de la manifestation, est considéré comme responsable de son bon déroulement.

Les baignades dans le bassin de la Tour Rouge sont interdites.

TITRE IX
DISPOSITIONS RELATIVES A LA SURETÉ DE NOS INSTALLATIONS

CHAPITRE I – Protection contre les intrusions

– Portail CCI du quai de Commerce :

L’usage de ce portail par le Club fait l’objet d’une dérogation accordée au Club par la Chambre de Commerce. Cette dérogation est subordonnée au strict respect, par les personnes habilitées à utiliser ce portail (entraîneurs, responsable de l’entretien, restaurateur) de la règle suivant laquelle ce portail ne doit jamais rester ouvert sans surveillance.

Les infractions à cette règle sont susceptibles d’entraîner l’annulation de l’autorisation d’utilisation consentie par la Chambre de Commerce.

– Portail à badge de la rotonde :

Ce portail s’ouvre avec un badge délivré par la Chambre de Commerce aux plaisanciers du bassin de la Tour Rouge ainsi qu’à un nombre limité de membres, salariés ou prestataires de service de l’association.

Ce badge doit être régulièrement réinitialisé. Si le badge ne permet pas d’ouvrir le portail, c’est qu’il convient de le faire réinitialiser. Chaque membre du Club, constatant qu’une personne tente de forcer l’ouverture devra s’opposer à cette pratique ou la signaler au secrétariat.

– Portes des hangars :

Les portes des hangars voile et aviron sont fermées par les moniteurs dès la fin des activités des sections. Un passage piéton est toutefois prévu jusqu’à qu’à 20 heures 30 (sauf exception)

– Vidéosurveillance :

Un système de vidéo-surveillance est installé dans le hall d’entrée du Club et la coursive desservant les vestiaires ainsi que dans la salle de sport, avec un écran de contrôle au secrétariat.

CHAPITRE II – Gardiennage du club

Chaque membre, salarié ou prestataires de service de l’association doit se sentir impliqué dans ce domaine et intervenir directement auprès d’un éventuel intrus chaque fois que nécessaire ou signaler au secrétariat les cas les plus flagrants impliquant l’intervention d’un administrateur.

CHAPITRE III – Protection contre les vols

Les affaires personnelles des pratiquants ne sont pas assurées par le Club et celles-ci sont donc déposées sous leur seule responsabilité.

D’une manière générale, il est déconseillé de venir au Club avec des objets de valeur (bijoux, portables, etc…) lesquels ne devront, en tout état de cause, ne jamais être laissés sans surveillance. Ces affaires peuvent être déposées :

• dans des casiers fermés à clé mis à disposition de nos membres dans les vestiaires,
• dans des casiers voile ou aviron fermés à clé mis à disposition des pratiquants par les moniteurs pendant les sorties qu’ils effectuent.